942 266 776
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
Fiche d'identité de 942 266 776
INSEE- Dénomination
- 942 266 776
- SIREN
- 942 266 776
- SIRET (siège)
- 942 266 776 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR53942266776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 266 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 20 mars 2025
- Siège social
- Bâgé-Dommartin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 942 266 776
Conception de décoration pour des événements d'entreprises ou particuliers (mariage, anniversaire, baptêmes,...)
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Dirigeants et représentants de 942 266 776
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 942 266 776
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Bâgé-DommartinSiègeActif
942 266 776 00015 · ouvert le 20 mars 2025 · NAF 3299Z
Conformité de 942 266 776
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 942 266 776. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 942 266 776 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 942 266 776
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-20 · Début d'activité : 2025-03-20
- création
Date d'effet : 20 mars 2025
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