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402 041 867

Active
Siren402 041 867Entrepreneur individuel AubussonCréée le 10 mai 1995

9003B · Autre création artistique

Fiche d'identité de 402 041 867

Dénomination
402 041 867
SIREN
402 041 867
SIRET (siège)
402 041 867 00043
N° TVA intracommunautaire
FR65402041867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 041 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
10 mai 1995
Siège social
Aubusson
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 402 041 867

Artiste peintre

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Dirigeants et représentants de 402 041 867

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 402 041 867

4 établissements, dont 2 en activité.

  • AubussonSiègeActif

    402 041 867 00043 · ouvert le 02 juillet 2026 · NAF 9003A

  • AUBUSSONActif

    402 041 867 00035 · ouvert le 18 juin 2010 · NAF 9003B

  • FLERSFermé

    402 041 867 00019 · ouvert le 10 mai 1995 · NAF 923A

  • FLERSFermé

    402 041 867 00027 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 9003B

Conformité de 402 041 867

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 041 867. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 402 041 867 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 402 041 867

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 1995