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LE 1405

Active
Siren882 372 675SCI13540 AIX-EN-PROVENCECréée le 10 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,5 k€
Effectif
Non publié

LE 1405 est une SCI immatriculée le 10 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 372 675. Son siège social est situé 1405 Che de Chave Puyricard, 13540 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC BROSSET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE 1405

Dénomination
LE 1405
SIREN
882 372 675
SIRET (siège)
882 372 675 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65882372675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 372 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 2020
Siège social
1405 CHE DE CHAVE PUYRICARD, 13540, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE 1405

Acquisition, apport, propriété, transformation, construction, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de LE 1405

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE 1405

FB

FREDERIC BROSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 2020) · 6 ans

SD

SYLVIE DI SCIULLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 mars 2020) · 6 ans

JB

JEAN-CLAUDE BROSSET

Associé indéfiniment responsable

MB

MORGANE BROSSET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE 1405

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13540 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    882 372 675 00018 · ouvert le 30 janvier 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE 1405

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de LE 1405

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE 1405. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE 1405

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE 1405. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE 1405 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE 1405 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE 1405

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROSSET Frédéric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DI SCIULLO Sylvie, Andrée, Anne ; Associé indéfiniment responsable : BROSSET Morgane

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-10 · Début d'activité : 2020-01-30

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2020

Questions fréquentes sur LE 1405

Quel est le numéro SIREN de LE 1405 ?

Le numéro SIREN de LE 1405 est 882 372 675. Le SIRET de son siège social est 882 372 675 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65882372675.

Qui dirige LE 1405 ?

LE 1405 est dirigée par FREDERIC BROSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE 1405 ?

Le siège social de LE 1405 est situé 1405 Che de Chave Puyricard, 13540 Aix-en-Provence.

LE 1405 est-elle toujours en activité ?

Oui, LE 1405 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE 1405 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE 1405.

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