LE BACCHUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 573 913, LE BACCHUS est une SARL créée le 21 mars 2022. Elle est domiciliée 78 rue Battant, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Elle est dirigée par GUILLAUME CUINET, gérant.
Fiche d'identité de LE BACCHUS
INSEE- Dénomination
- LE BACCHUS
- SIREN
- 911 573 913
- SIRET (siège)
- 911 573 913 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72911573913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 573 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 21 mars 2022
- Siège social
- 78 RUE BATTANT, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BACCHUS
L'exploitation de tout fonds de commerce de bar, cave, café, snack, cafétéria, brasserie, restaurant, glaces, plats cuisinés à consommer sur place ou à emporter
Finances de LE BACCHUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BACCHUS
INSEEÉtablissements de LE BACCHUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
911 573 913 00017 · ouvert le 21 mars 2022 · NAF 5630Z
Documents juridiques de LE BACCHUS
INPIComptes annuels de LE BACCHUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BACCHUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BACCHUS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026P01112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025F01213
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/00286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/07570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 23 février 2023 · N° 19/16615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 30 janvier 2023 · N° 22/00246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BACCHUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 mars 2022
Questions fréquentes sur LE BACCHUS
Quel est le numéro SIREN de LE BACCHUS ?
Le numéro SIREN de LE BACCHUS est 911 573 913. Le SIRET de son siège social est 911 573 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72911573913.
Qui dirige LE BACCHUS ?
LE BACCHUS est dirigée par GUILLAUME CUINET, gérant.
Où se situe le siège social de LE BACCHUS ?
Le siège social de LE BACCHUS est situé 78 rue Battant, 25000 Besancon.
LE BACCHUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BACCHUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BACCHUS.
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