LE BAS PASSAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 471 247, LE BAS PASSAY est une SCI créée le 28 novembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bas Passay, 35500 Cornille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EMILE LEPRETRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BAS PASSAY
INSEE- Dénomination
- LE BAS PASSAY
- SIREN
- 352 471 247
- SIRET (siège)
- 352 471 247 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR69352471247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 471 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 1989
- Siège social
- LE BAS PASSAY, 35500, CORNILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BAS PASSAY
propriété, administration, et exploitation pär bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis (début : 17.10.1989)
Finances de LE BAS PASSAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BAS PASSAY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 1989) · 36 ans
EDELWEISS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 1989) · 36 ans
FEU D'OR
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 1989) · 36 ans
LBP INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 novembre 1989) · 36 ans
Établissements de LE BAS PASSAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35500 CORNILLESiègeActif
352 471 247 00010 · ouvert le 17 octobre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BAS PASSAY
INPIComptes annuels de LE BAS PASSAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAS PASSAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BAS PASSAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAS PASSAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BAS PASSAY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BAS PASSAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BAS PASSAY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 1989
Questions fréquentes sur LE BAS PASSAY
Quel est le numéro SIREN de LE BAS PASSAY ?
Le numéro SIREN de LE BAS PASSAY est 352 471 247. Le SIRET de son siège social est 352 471 247 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69352471247.
Qui dirige LE BAS PASSAY ?
LE BAS PASSAY est dirigée par EMILE LEPRETRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BAS PASSAY ?
Le siège social de LE BAS PASSAY est situé Le Bas Passay, 35500 Cornille.
LE BAS PASSAY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BAS PASSAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BAS PASSAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAS PASSAY.
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