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LE BEARNAIS

Active
Siren491 941 290SCI64420 NOUSTYCréée le 21 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 941 290, LE BEARNAIS est une SCI créée le 21 septembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 B Che d'Angais, 64420 Nousty. LE BEARNAIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DELPHINE DEZOTEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BEARNAIS

Dénomination
LE BEARNAIS
SIREN
491 941 290
SIRET (siège)
491 941 290 00034
N° TVA intracommunautaire
FR19491941290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 941 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 septembre 2006
Siège social
17 B CHE D'ANGAIS, 64420, NOUSTY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE BEARNAIS

L'achat, la restauration, la location de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BEARNAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BEARNAIS

DD

DELPHINE DEZOTEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

LS

LAURENT SUBERBIELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BEARNAIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 64420 NOUSTYSiègeActif

    491 941 290 00034 · ouvert le 07 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 64110 RONTIGNONFermé

    491 941 290 00018 · ouvert le 07 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 64110 GELOSFermé

    491 941 290 00026 · ouvert le 08 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BEARNAIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 25 février 2009

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2006

  • Acte

Conformité de LE BEARNAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BEARNAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BEARNAIS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BEARNAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BEARNAIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUBERBIELLE Laurent, Noël, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUBERBIELLE Delphine, Alexandra né(e) DEZOTEUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUBERBIELLE Laurent, Noël, Pierre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant associé : SUBERBIELLE Laurent Noël Pierre. Gérant associé : SUBERBIELLE Jacques Marie Albert.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2006

Questions fréquentes sur LE BEARNAIS

Quel est le numéro SIREN de LE BEARNAIS ?

Le numéro SIREN de LE BEARNAIS est 491 941 290. Le SIRET de son siège social est 491 941 290 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19491941290.

Qui dirige LE BEARNAIS ?

LE BEARNAIS est dirigée par DELPHINE DEZOTEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BEARNAIS ?

Le siège social de LE BEARNAIS est situé 17 B Che d'Angais, 64420 Nousty.

LE BEARNAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BEARNAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BEARNAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BEARNAIS.

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