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LE BEAUSOLEIL

Active
Siren910 958 396Société civile44340 BOUGUENAISCréée le 03 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE BEAUSOLEIL est une société civile immatriculée le 3 mars 2022 sous le numéro SIREN 910 958 396. Elle est domiciliée 20 rue de Beau Soleil, 44340 Bouguenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL SOURON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BEAUSOLEIL

Dénomination
LE BEAUSOLEIL
SIREN
910 958 396
SIRET (siège)
910 958 396 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13910958396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 958 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 2022
Siège social
20 RUE DE BEAU SOLEIL, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BEAUSOLEIL

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, la cession, l'administration et la gestion de tous biens et droits immobiliers. La prise de participation dans toutes sociétés immobilières. Tous placements de capitaux sous toutes ses formes.

Finances de LE BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BEAUSOLEIL

CM

CATHERINE MECHINAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2022) · 4 ans

ES

EMMANUEL SOURON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2022) · 4 ans

Établissements de LE BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    910 958 396 00012 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BEAUSOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BEAUSOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-03 · Début d'activité : 2022-02-28

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2022

Questions fréquentes sur LE BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de LE BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de LE BEAUSOLEIL est 910 958 396. Le SIRET de son siège social est 910 958 396 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13910958396.

Qui dirige LE BEAUSOLEIL ?

LE BEAUSOLEIL est dirigée par EMMANUEL SOURON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BEAUSOLEIL ?

Le siège social de LE BEAUSOLEIL est situé 20 rue de Beau Soleil, 44340 Bouguenais.

LE BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BEAUSOLEIL.

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