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LE BEL ENSEMBLE

Active
Siren494 158 975Société civile16600 MAGNAC-SUR-TOUVRECréée le 28 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BEL ENSEMBLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2006, identifiée par le SIREN 494 158 975. Son siège social est situé Pl de l'Union, 16600 Magnac-sur-Touvre. Son activité principale relève du code NAF 4110C.

Fiche d'identité de LE BEL ENSEMBLE

Dénomination
LE BEL ENSEMBLE
SIREN
494 158 975
SIRET (siège)
494 158 975 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38494158975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 158 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
4110C
Date de création
28 décembre 2006
Siège social
PL DE L'UNION, 16600, MAGNAC-SUR-TOUVRE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE BEL ENSEMBLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BEL ENSEMBLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BEL ENSEMBLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16600 MAGNAC-SUR-TOUVRESiègeFermé

    494 158 975 00016 · ouvert le 28 décembre 2006 · NAF 4110C

Documents juridiques de LE BEL ENSEMBLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE BEL ENSEMBLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BEL ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BEL ENSEMBLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BEL ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BEL ENSEMBLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BEL ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BEL ENSEMBLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2006

Questions fréquentes sur LE BEL ENSEMBLE

Quel est le numéro SIREN de LE BEL ENSEMBLE ?

Le numéro SIREN de LE BEL ENSEMBLE est 494 158 975. Le SIRET de son siège social est 494 158 975 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38494158975.

Où se situe le siège social de LE BEL ENSEMBLE ?

Le siège social de LE BEL ENSEMBLE est situé Pl de l'Union, 16600 Magnac-sur-Touvre.

LE BEL ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BEL ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BEL ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BEL ENSEMBLE.

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