LE BELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 789 317, LE BELIER est une société civile créée le 21 février 2020. Elle est domiciliée 490 Che Balance, 97440 Saint-Andre. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par DAVID ROBERT, gérant.
Fiche d'identité de LE BELIER
INSEE- Dénomination
- LE BELIER
- SIREN
- 881 789 317
- SIRET (siège)
- 881 789 317 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR65881789317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 789 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 21 février 2020
- Siège social
- 490 CHE BALANCE, 97440, SAINT-ANDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BELIER
Acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement.
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Finances de LE BELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BELIER
INSEEÉtablissements de LE BELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97440 SAINT-ANDRESiègeActif
881 789 317 00016 · ouvert le 21 décembre 2018 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE BELIER
INPIComptes annuels de LE BELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025F00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 février 2024 · N° 22/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BELIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-12-21
- création
Date d'effet : 21 février 2020
Questions fréquentes sur LE BELIER
Quel est le numéro SIREN de LE BELIER ?
Le numéro SIREN de LE BELIER est 881 789 317. Le SIRET de son siège social est 881 789 317 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65881789317.
Qui dirige LE BELIER ?
LE BELIER est dirigée par DAVID ROBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BELIER ?
Le siège social de LE BELIER est situé 490 Che Balance, 97440 Saint-Andre.
LE BELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELIER.
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