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LE BELVEDERE

Active
Siren418 171 377Société civile91160 SAULX-LES-CHARTREUXCréée le 23 mars 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

LE BELVEDERE est une société civile immatriculée le 23 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 171 377. Elle est domiciliée 14 All du Belvedere, 91160 Saulx-les-Chartreux. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN ARSONNET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE BELVEDERE

Dénomination
LE BELVEDERE
SIREN
418 171 377
SIRET (siège)
418 171 377 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48418171377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 171 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 mars 1998
Siège social
14 ALL DU BELVEDERE, 91160, SAULX-LES-CHARTREUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BELVEDERE

L acquisition la mise en valeur la gestion et l administration de tous immeubles ou biens immobiliers

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Finances de LE BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BELVEDERE

JA

JEAN ARSONNET

Gérant

Depuis la création (23 mars 1998) · 28 ans

LM

LAETITIA MORTIER

Gérant

Depuis la création (23 mars 1998) · 28 ans

Établissements de LE BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 SAULX-LES-CHARTREUXSiègeActif

    418 171 377 00017 · ouvert le 05 mars 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BELVEDERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 1998

  • Acte

Conformité de LE BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BELVEDERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1998

Questions fréquentes sur LE BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de LE BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de LE BELVEDERE est 418 171 377. Le SIRET de son siège social est 418 171 377 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48418171377.

Qui dirige LE BELVEDERE ?

LE BELVEDERE est dirigée par JEAN ARSONNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BELVEDERE ?

Le siège social de LE BELVEDERE est situé 14 All du Belvedere, 91160 Saulx-les-Chartreux.

LE BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELVEDERE.