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LE BELVEDERE

Active
Siren454 037 482SCI76700 ROGERVILLECréée le 30 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

LE BELVEDERE est une SCI immatriculée le 30 juin 2004 sous le numéro SIREN 454 037 482. Elle est domiciliée 19 rue du Belvedere Rogerville, 76700 Rogerville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. THIERRYJEAN VASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BELVEDERE

Dénomination
LE BELVEDERE
SIREN
454 037 482
SIRET (siège)
454 037 482 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46454037482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 454 037 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 juin 2004
Siège social
19 RUE DU BELVEDERE ROGERVILLE, 76700, ROGERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BELVEDERE

ACHAT PROPRIETE ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS URBAINS OU RURAUX

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BELVEDERE

TV

THIERRYJEAN VASSE

Gérant

Depuis la création (30 juin 2004) · 22 ans

FV

FRANCOISE VIRET

Gérant

Depuis la création (30 juin 2004) · 22 ans

Établissements de LE BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76700 ROGERVILLESiègeActif

    454 037 482 00014 · ouvert le 02 juin 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BELVEDERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de LE BELVEDERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BELVEDERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2004

Questions fréquentes sur LE BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de LE BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de LE BELVEDERE est 454 037 482. Le SIRET de son siège social est 454 037 482 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46454037482.

Qui dirige LE BELVEDERE ?

LE BELVEDERE est dirigée par THIERRYJEAN VASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BELVEDERE ?

Le siège social de LE BELVEDERE est situé 19 rue du Belvedere Rogerville, 76700 Rogerville.

LE BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELVEDERE.

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