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LE BORLY

Active
Siren950 407 924Société civile74100 VETRAZ-MONTHOUXCréée le 02 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE BORLY est une société civile immatriculée le 2 mars 1990 sous le numéro SIREN 950 407 924. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Erables les Erables, 74100 Vetraz-Monthoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par FABRICE PITON, gérant.

Fiche d'identité de LE BORLY

Dénomination
LE BORLY
SIREN
950 407 924
SIRET (siège)
950 407 924 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61950407924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 407 924
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
02 mars 1990
Siège social
CHE DES ERABLES LES ERABLES, 74100, VETRAZ-MONTHOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BORLY

ACQUISITION D'UN TERRAIN A VETRAZ MONTHOUX DESTINE A LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE A USAGE PROFESSIONNEL ET HABITATION

Finances de LE BORLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BORLY

FP

FABRICE PITON

Gérant

Depuis la création (02 mars 1990) · 36 ans

Établissements de LE BORLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74100 VETRAZ-MONTHOUXSiègeActif

    950 407 924 00014 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE BORLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de LE BORLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BORLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BORLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BORLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BORLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BORLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BORLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 1990

Questions fréquentes sur LE BORLY

Quel est le numéro SIREN de LE BORLY ?

Le numéro SIREN de LE BORLY est 950 407 924. Le SIRET de son siège social est 950 407 924 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61950407924.

Qui dirige LE BORLY ?

LE BORLY est dirigée par FABRICE PITON, gérant.

Où se situe le siège social de LE BORLY ?

Le siège social de LE BORLY est situé Che des Erables les Erables, 74100 Vetraz-Monthoux.

LE BORLY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BORLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BORLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BORLY.

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