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LE BORNAND

Active
Siren910 956 887SAS88220 XERTIGNYCréée le 03 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

LE BORNAND est une SAS immatriculée le 3 mars 2022 sous le numéro SIREN 910 956 887. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 Le Haut de la Gare, 88220 Xertigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CLAUDE ETIENNE, président de sas.

Fiche d'identité de LE BORNAND

Dénomination
LE BORNAND
SIREN
910 956 887
SIRET (siège)
910 956 887 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45910956887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 956 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 mars 2022
Siège social
104 LE HAUT DE LA GARE, 88220, XERTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BORNAND

acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, vente, administration, location

Finances de LE BORNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BORNAND

CE

CLAUDE ETIENNE

Président de SAS

Depuis la création (03 mars 2022) · 4 ans

Établissements de LE BORNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88220 XERTIGNYSiègeActif

    910 956 887 00012 · ouvert le 28 février 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BORNAND

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LE BORNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BORNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BORNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BORNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BORNAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BORNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BORNAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Président : ETIENNE Claude Raymond Gilbert

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-03 · Début d'activité : 2022-02-28

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2022

Questions fréquentes sur LE BORNAND

Quel est le numéro SIREN de LE BORNAND ?

Le numéro SIREN de LE BORNAND est 910 956 887. Le SIRET de son siège social est 910 956 887 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45910956887.

Qui dirige LE BORNAND ?

LE BORNAND est dirigée par CLAUDE ETIENNE, président de sas.

Où se situe le siège social de LE BORNAND ?

Le siège social de LE BORNAND est situé 104 Le Haut de la Gare, 88220 Xertigny.

LE BORNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BORNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BORNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BORNAND.

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