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LE BOSC

Active
Siren911 249 217SCI34700 Le BoscCréée le 10 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LE BOSC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 249 217. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE du chasselas, 34700 Le Bosc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ABDELGHANI BACHIRI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BOSC

Dénomination
LE BOSC
SIREN
911 249 217
SIRET (siège)
911 249 217 00025
N° TVA intracommunautaire
FR58911249217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 249 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 2022
Siège social
1 RUE du chasselas, 34700, Le Bosc
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BOSC

Acquisition des biens immobiliers, administration et exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de LE BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BOSC

MB

Mohammed BACHIRI

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2026

AB

Abdelaaziz BACHIRI

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2026

AB

ABDELGHANI BACHIRI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 05 avril 2026

AB

ABDELHAK BACHIRI

Gérant et associé indéfiniment responsable

AE

ABDELOUAHAD EL HILALI

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BOSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34700 Le BoscSiègeActif

    911 249 217 00025 · ouvert le 25 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    911 249 217 00017 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BOSC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BOSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BACHIRI Abdelghani ; Associé indéfiniment responsable : BACHIRI Abdelaaziz ; Associé indéfiniment responsable : BACHIRI Mohammed

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2022

Marques déposées par LE BOSC

LE BOSC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE BOSC

    N° 5088303 · Déposée le 07 octobre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 6, 19, 36, 37, 40, 42 · valable jusqu’au 07 octobre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE BOSC

Quel est le numéro SIREN de LE BOSC ?

Le numéro SIREN de LE BOSC est 911 249 217. Le SIRET de son siège social est 911 249 217 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58911249217.

Qui dirige LE BOSC ?

LE BOSC est dirigée par ABDELGHANI BACHIRI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOSC ?

Le siège social de LE BOSC est situé 1 RUE du chasselas, 34700 Le Bosc.

LE BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSC.

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