LE BOSPHORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 352 053, LE BOSPHORE est une SARL créée le 23 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue Republique, 38270 Beaurepaire. L'entreprise déclare le code NAF 553B comme activité principale. La direction est assurée par MURIEL BONTRON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE BOSPHORE
INSEE- Dénomination
- LE BOSPHORE
- SIREN
- 449 352 053
- SIRET (siège)
- 449 352 053 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR29449352053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 352 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 23 juillet 2003
- Siège social
- 42 RUE REPUBLIQUE, 38270, BEAUREPAIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE BOSPHORE
La restauration, spécialités turques, sandwicherie, pâtisserie (sans fabrication)
Finances de LE BOSPHORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOSPHORE
INSEEÉtablissements de LE BOSPHORE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 38270 BEAUREPAIRESiègeFermé
449 352 053 00010 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 741J
- 38260 LA COTE-SAINT-ANDREFermé
449 352 053 00028 · ouvert le 24 juin 2005 · NAF 553B
Documents juridiques de LE BOSPHORE
INPIComptes annuels de LE BOSPHORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOSPHORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOSPHORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSPHORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSPHORE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025015648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025P00373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025P00373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/04664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 avril 2025 · N° 2025F00305
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2024 · N° 22-21.704
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 mars 2024 · N° 19/01738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 15 juin 2022 · N° 20/02249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 19-26.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 2017 · N° 16-16.625
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOSPHORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOSPHORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2003
Questions fréquentes sur LE BOSPHORE
Quel est le numéro SIREN de LE BOSPHORE ?
Le numéro SIREN de LE BOSPHORE est 449 352 053. Le SIRET de son siège social est 449 352 053 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29449352053.
Qui dirige LE BOSPHORE ?
LE BOSPHORE est dirigée par MURIEL BONTRON, gérant.
Où se situe le siège social de LE BOSPHORE ?
Le siège social de LE BOSPHORE est situé 42 rue Republique, 38270 Beaurepaire.
LE BOSPHORE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOSPHORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOSPHORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSPHORE.
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