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LE BOSQUET

Active
Siren479 696 262SCI75007 PARISCréée le 01 décembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

LE BOSQUET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 696 262. Son siège social est situé 43 rue Cler, 75007 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de LE BOSQUET

Dénomination
LE BOSQUET
SIREN
479 696 262
SIRET (siège)
479 696 262 00035
N° TVA intracommunautaire
FR96479696262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 696 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
43 RUE CLER, 75007, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE BOSQUET

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LE BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BOSQUET

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BOSQUET

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    479 696 262 00035 · ouvert le 23 septembre 2009 · NAF 6820B

  • 75017 PARISFermé

    479 696 262 00019 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 702C

  • 75007 PARISFermé

    479 696 262 00027 · ouvert le 13 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BOSQUET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2004

  • Acte

Conformité de LE BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BOSQUET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Liquidateur : Sisso, Dominique, modification de l'Associé Sisso, Dominique

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur LE BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de LE BOSQUET ?

Le numéro SIREN de LE BOSQUET est 479 696 262. Le SIRET de son siège social est 479 696 262 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96479696262.

Où se situe le siège social de LE BOSQUET ?

Le siège social de LE BOSQUET est situé 43 rue Cler, 75007 Paris.

LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSQUET.