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LE BOSQUET

Active
Siren799 712 302SCI12000 LE MONASTERECréée le 20 janvier 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

LE BOSQUET est une SCI immatriculée le 20 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 712 302. Elle est domiciliée 6 rue du Bosquet, 12000 Le Monastere. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARIE-PIERRE CLUZEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BOSQUET

Dénomination
LE BOSQUET
SIREN
799 712 302
SIRET (siège)
799 712 302 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28799712302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 712 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 janvier 2014
Siège social
6 RUE DU BOSQUET, 12000, LE MONASTERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOSQUET

Acquisition et gestion de tous biens et droits immobiliers

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Finances de LE BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BOSQUET

MC

MARIE-PIERRE CLUZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

LC

LAURENT CLUZEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

CS

CATHERINE SOULIE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

CV

CHRISTIAN VIGOUROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de LE BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12000 LE MONASTERESiègeActif

    799 712 302 00014 · ouvert le 26 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BOSQUET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2014

  • Acte

Conformité de LE BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BOSQUET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-20 · Début d'activité : 2013-12-26

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2014

Questions fréquentes sur LE BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de LE BOSQUET ?

Le numéro SIREN de LE BOSQUET est 799 712 302. Le SIRET de son siège social est 799 712 302 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28799712302.

Qui dirige LE BOSQUET ?

LE BOSQUET est dirigée par MARIE-PIERRE CLUZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOSQUET ?

Le siège social de LE BOSQUET est situé 6 rue du Bosquet, 12000 Le Monastere.

LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOSQUET.