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LE BRAS VERT

Active
Siren538 803 453SCI54270 ESSEY-LES-NANCYCréée le 28 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BRAS VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 803 453. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du 8 Mai 1945, 54270 Essey-les-Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ROMUALD ARCHIEN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BRAS VERT

Dénomination
LE BRAS VERT
SIREN
538 803 453
SIRET (siège)
538 803 453 00025
N° TVA intracommunautaire
FR43538803453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 803 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
13 RUE DU 8 MAI 1945, 54270, ESSEY-LES-NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BRAS VERT

Acquisition revente gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant

Finances de LE BRAS VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BRAS VERT

RA

ROMAIN ARCHIEN

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

FA

FLORIAN ARCHIEN

Autre

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

RA

ROMUALD ARCHIEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de LE BRAS VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54270 ESSEY-LES-NANCYSiègeActif

    538 803 453 00025 · ouvert le 19 décembre 2011 · NAF 6820B

  • 54000 NANCYFermé

    538 803 453 00017 · ouvert le 19 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BRAS VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE BRAS VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BRAS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BRAS VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRAS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BRAS VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BRAS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BRAS VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-28 · Début d'activité : 2011-12-19

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur LE BRAS VERT

Quel est le numéro SIREN de LE BRAS VERT ?

Le numéro SIREN de LE BRAS VERT est 538 803 453. Le SIRET de son siège social est 538 803 453 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43538803453.

Qui dirige LE BRAS VERT ?

LE BRAS VERT est dirigée par ROMUALD ARCHIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BRAS VERT ?

Le siège social de LE BRAS VERT est situé 13 rue du 8 Mai 1945, 54270 Essey-les-Nancy.

LE BRAS VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BRAS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BRAS VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRAS VERT.

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