LE BREGUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 894 981 927, LE BREGUET est une SAS créée le 11 mars 2021. Elle est domiciliée 2 rue Louis Breguet za les Banardes, 25800 Valdahon. Son activité principale relève du code NAF 5610A et emploie 5 salariés. La direction est assurée par GILLES BENISTANT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de LE BREGUET
INSEE- Dénomination
- LE BREGUET
- SIREN
- 894 981 927
- SIRET (siège)
- 894 981 927 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52894981927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 981 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 11 mars 2021
- Effectif
- 5
- Siège social
- 2 RUE LOUIS BREGUET ZA LES BANARDES, 25800, VALDAHON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE BREGUET
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE BREGUET
RESTAURATION TRADITIONNELLE SUR PLACE A TITRE PRINCIPAL; VENTE DE PLATS A EMPORTER OU A LIVRER; VENTE DE BOISSONS NON ALCOOLISEES
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LE BREGUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BREGUET
INSEEÉtablissements de LE BREGUET
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25800 VALDAHONSiègeActif
894 981 927 00011 · ouvert le 22 février 2021 · NAF 5610A
- 25800 ValdahonActif
894 981 927 00029 · ouvert le 31 mai 2026 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE BREGUET
INPIComptes annuels de LE BREGUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BREGUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BREGUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREGUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BREGUET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BREGUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BREGUET
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-11 · Début d'activité : 2021-02-22
- création
Date d'effet : 11 mars 2021
Questions fréquentes sur LE BREGUET
Quel est le numéro SIREN de LE BREGUET ?
Le numéro SIREN de LE BREGUET est 894 981 927. Le SIRET de son siège social est 894 981 927 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52894981927.
Qui dirige LE BREGUET ?
LE BREGUET est dirigée par GILLES BENISTANT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BREGUET ?
Le siège social de LE BREGUET est situé 2 rue Louis Breguet za les Banardes, 25800 Valdahon.
LE BREGUET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BREGUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BREGUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREGUET.
Combien de salariés compte LE BREGUET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE BREGUET emploie 5 salariés.
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