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LE BREUIL

Active
Siren383 375 896Société civile85110 CHANTONNAYCréée le 29 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
185 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 375 896, LE BREUIL est une société civile créée le 29 octobre 1991. Elle est domiciliée Le Breuil St Philbert Pont Charrault, 85110 Chantonnay. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. JEAN-MICHEL DENOUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BREUIL

Dénomination
LE BREUIL
SIREN
383 375 896
SIRET (siège)
383 375 896 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58383375896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 375 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
184 500 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
29 octobre 1991
Siège social
LE BREUIL ST PHILBERT PONT CHARRAULT, 85110, CHANTONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BREUIL

exploitation agricole

Finances de LE BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BREUIL

JD

JEAN-MICHEL DENOUE

Gérant

Depuis la création (29 octobre 1991) · 35 ans

TD

THIERRY DENOUE

Gérant

FD

Florian DENOUE

Gérant

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85110 CHANTONNAYSiègeActif

    383 375 896 00016 · ouvert le 25 juillet 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de LE BREUIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LE BREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BREUIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    nomination du Gérant : Denoue, Florian Jean Christophe ; nomination du Gérant : Denoue, Florian Jean Christophe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1991-10-29 · Début d'activité : 1991-07-25

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1991

Questions fréquentes sur LE BREUIL

Quel est le numéro SIREN de LE BREUIL ?

Le numéro SIREN de LE BREUIL est 383 375 896. Le SIRET de son siège social est 383 375 896 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58383375896.

Qui dirige LE BREUIL ?

LE BREUIL est dirigée par JEAN-MICHEL DENOUE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BREUIL ?

Le siège social de LE BREUIL est situé Le Breuil St Philbert Pont Charrault, 85110 Chantonnay.

LE BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREUIL.

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