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LE BREUIL

Active
Siren751 313 255Société civile86160 MagnéCréée le 03 mai 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

LE BREUIL est une société civile immatriculée le 3 mai 2012 sous le numéro SIREN 751 313 255. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 LD le Breuil, 86160 Magné. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par Léandre Massard, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BREUIL

Dénomination
LE BREUIL
SIREN
751 313 255
SIRET (siège)
751 313 255 00018
N° TVA intracommunautaire
FR53751313255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 313 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
03 mai 2012
Siège social
1 LD le Breuil, 86160, Magné
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BREUIL

- l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'Article L 311.1 du Code Rural. - l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire ou si elle en dispose dans le cadre d'un bail rural

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BREUIL

LM

Léandre Massard

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2026

JB

JEAN-CLAUDE BOUTIN

Gérant

Depuis la création (03 mai 2012) · 14 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86160 MagnéSiègeActif

    751 313 255 00018 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE BREUIL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 février 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 26 février 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 15 janvier 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 janvier 2024

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 03 mai 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LE BREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BREUIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    nomination du Gérant Associé : Massard, Léandre Daniel ; modification de l'Associé Boutin, Jean-Claude Marcel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-04-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2012

Questions fréquentes sur LE BREUIL

Quel est le numéro SIREN de LE BREUIL ?

Le numéro SIREN de LE BREUIL est 751 313 255. Le SIRET de son siège social est 751 313 255 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53751313255.

Qui dirige LE BREUIL ?

LE BREUIL est dirigée par Léandre Massard, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BREUIL ?

Le siège social de LE BREUIL est situé 1 LD le Breuil, 86160 Magné.

LE BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BREUIL.

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