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LE BROCARD

Active
Siren402 584 064SARL34710 LESPIGNANCréée le 15 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BROCARD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1995, identifiée par le SIREN 402 584 064. Elle est domiciliée Mas Renardiere St Paul, 34710 Lespignan. Son activité principale relève du code NAF 553A.

Fiche d'identité de LE BROCARD

Dénomination
LE BROCARD
SIREN
402 584 064
SIRET (siège)
402 584 064 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63402584064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 584 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553A
Date de création
15 novembre 1995
Siège social
MAS RENARDIERE ST PAUL, 34710, LESPIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Finances de LE BROCARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BROCARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BROCARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 34710 LESPIGNANSiègeFermé

    402 584 064 00016 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 741J

  • 34300 AGDEFermé

    402 584 064 00024 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 553A

Documents juridiques de LE BROCARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 05 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de LE BROCARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BROCARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BROCARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BROCARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BROCARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BROCARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BROCARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1995

Questions fréquentes sur LE BROCARD

Quel est le numéro SIREN de LE BROCARD ?

Le numéro SIREN de LE BROCARD est 402 584 064. Le SIRET de son siège social est 402 584 064 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63402584064.

Où se situe le siège social de LE BROCARD ?

Le siège social de LE BROCARD est situé Mas Renardiere St Paul, 34710 Lespignan.

LE BROCARD est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BROCARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BROCARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BROCARD.

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