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LE BROCHARD

Active
Siren537 534 075SCI85390 MOUILLERON-SAINT-GERMAINCréée le 27 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 534 075, LE BROCHARD est une SCI créée le 27 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Frene, 85390 Mouilleron-Saint-Germain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARIE-LINE BRIFFAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BROCHARD

Dénomination
LE BROCHARD
SIREN
537 534 075
SIRET (siège)
537 534 075 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32537534075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 534 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 octobre 2011
Siège social
LE FRENE, 85390, MOUILLERON-SAINT-GERMAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BROCHARD

Acquisition, vente, construction, gestion et administration par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers et plus généralement, toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de LE BROCHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BROCHARD

MB

MARIE-LINE BRIFFAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 octobre 2011) · 15 ans

JC

JEAN-PIERRE CHAIGNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 octobre 2011) · 15 ans

LC

LUCIE CHAIGNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 octobre 2011) · 15 ans

SC

SAMUEL CHAIGNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de LE BROCHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85390 MOUILLERON-SAINT-GERMAINSiègeActif

    537 534 075 00016 · ouvert le 17 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BROCHARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE BROCHARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BROCHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BROCHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BROCHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BROCHARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BROCHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BROCHARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-17

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2011

Questions fréquentes sur LE BROCHARD

Quel est le numéro SIREN de LE BROCHARD ?

Le numéro SIREN de LE BROCHARD est 537 534 075. Le SIRET de son siège social est 537 534 075 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32537534075.

Qui dirige LE BROCHARD ?

LE BROCHARD est dirigée par MARIE-LINE BRIFFAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BROCHARD ?

Le siège social de LE BROCHARD est situé Le Frene, 85390 Mouilleron-Saint-Germain.

LE BROCHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BROCHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BROCHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BROCHARD.

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