LE BRUSC 2023
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE BRUSC 2023 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2023, identifiée par le SIREN 952 477 099. Son siège social est situé 26 RUE Principale, 21110 Bretenière. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Stéphane TANNEUR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BRUSC 2023
INSEE- Dénomination
- LE BRUSC 2023
- SIREN
- 952 477 099
- SIRET (siège)
- 952 477 099 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71952477099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 477 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 mai 2023
- Siège social
- 26 RUE Principale, 21110, Bretenière
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BRUSC 2023
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
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Finances de LE BRUSC 2023
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BRUSC 2023
INSEEINVESTPRIM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 mai 2023) · 3 ans
Établissements de LE BRUSC 2023
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21110 BretenièreSiègeActif
952 477 099 00016 · ouvert le 12 mai 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BRUSC 2023
INPIConformité de LE BRUSC 2023
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BRUSC 2023. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BRUSC 2023 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BRUSC 2023 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BRUSC 2023
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-15 · Début d'activité : 2023-05-12
- création
Date d'effet : 15 mai 2023
Questions fréquentes sur LE BRUSC 2023
Quel est le numéro SIREN de LE BRUSC 2023 ?
Le numéro SIREN de LE BRUSC 2023 est 952 477 099. Le SIRET de son siège social est 952 477 099 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71952477099.
Qui dirige LE BRUSC 2023 ?
LE BRUSC 2023 est dirigée par Stéphane TANNEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BRUSC 2023 ?
Le siège social de LE BRUSC 2023 est situé 26 RUE Principale, 21110 Bretenière.
LE BRUSC 2023 est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BRUSC 2023 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BRUSC 2023 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BRUSC 2023.
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