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LE BUISSONNET

Active
Siren442 371 563SCI26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 18 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
230 k€
Effectif
Non publié

LE BUISSONNET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 371 563. Elle est domiciliée 30 All Minerve, 26500 Bourg-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GUY BRUCHON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BUISSONNET

Dénomination
LE BUISSONNET
SIREN
442 371 563
SIRET (siège)
442 371 563 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83442371563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 371 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
230 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2002
Siège social
30 ALL MINERVE, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BUISSONNET

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de LE BUISSONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BUISSONNET

GB

GUY BRUCHON

Gérant

Depuis la création (18 juin 2002) · 24 ans

CB

CECILE BRUCHON

Autre

Depuis la création (18 juin 2002) · 24 ans

NB

NICOLAS BRUCHON

Autre

Depuis la création (18 juin 2002) · 24 ans

DP

DANIELE PEALAT

Autre

Depuis la création (18 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LE BUISSONNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    442 371 563 00010 · ouvert le 16 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BUISSONNET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE BUISSONNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BUISSONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BUISSONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BUISSONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BUISSONNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BUISSONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BUISSONNET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2002

Questions fréquentes sur LE BUISSONNET

Quel est le numéro SIREN de LE BUISSONNET ?

Le numéro SIREN de LE BUISSONNET est 442 371 563. Le SIRET de son siège social est 442 371 563 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83442371563.

Qui dirige LE BUISSONNET ?

LE BUISSONNET est dirigée par GUY BRUCHON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BUISSONNET ?

Le siège social de LE BUISSONNET est situé 30 All Minerve, 26500 Bourg-les-Valence.

LE BUISSONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BUISSONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BUISSONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BUISSONNET.

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