B C L C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 818 274, B C L C est une société civile créée le 16 juillet 2002. Elle est domiciliée 26 All Alphonse Laveran, 26500 Bourg-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD CHARRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de B C L C
INSEE- Dénomination
- B C L C
- SIREN
- 442 818 274
- SIRET (siège)
- 442 818 274 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64442818274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 818 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 6 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juillet 2002
- Siège social
- 26 ALL ALPHONSE LAVERAN, 26500, BOURG-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de B C L C
Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.
Finances de B C L C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B C L C
INSEEÉtablissements de B C L C
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif
442 818 274 00015 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de B C L C
INPIComptes annuels de B C L C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B C L C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B C L C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B C L C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent B C L C. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frdesignation
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 12 février 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/01358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 23 novembre 2023 · N° 23/02193
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B C L C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B C L C
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2002
Questions fréquentes sur B C L C
Quel est le numéro SIREN de B C L C ?
Le numéro SIREN de B C L C est 442 818 274. Le SIRET de son siège social est 442 818 274 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64442818274.
Qui dirige B C L C ?
B C L C est dirigée par BERNARD CHARRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de B C L C ?
Le siège social de B C L C est situé 26 All Alphonse Laveran, 26500 Bourg-les-Valence.
B C L C est-elle toujours en activité ?
Oui, B C L C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B C L C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B C L C.
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