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LE CABANON

Active
Siren491 138 418SCI07410 ARLEBOSCCréée le 19 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
202 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 138 418, LE CABANON est une SCI créée le 19 juillet 2006. Elle est domiciliée 40 Rte d’Annonay les Romaneaux, 07410 Arlebosc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Henri FORIEL-DESTEZET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CABANON

Dénomination
LE CABANON
SIREN
491 138 418
SIRET (siège)
491 138 418 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10491138418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 138 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
201 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2006
Siège social
40 RTE D’ANNONAY LES ROMANEAUX, 07410, ARLEBOSC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CABANON

PROPRIETE, GESTION D'IMMEUBLES.

Finances de LE CABANON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CABANON

HF

Henri FORIEL-DESTEZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2024

PR

Paul ROUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2024

MR

Mireille ROUSSE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2024

HR

Hervé ROUSSE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2024

DR

Denis ROUSSE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2024

MR

Marc ROUSSE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2024

SR

Sylvie ROUSSE

Associé indéfiniment responsable

FR

Fabienne ROUSSE

Associé indéfiniment responsable

CR

Claudine RODET

Associé indéfiniment responsable

ER

Emmanuelle RODET

Associé indéfiniment responsable

JF

Jean-Just FORIEL-DESTEZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 août 2024

SR

Sophie RODET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CABANON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07410 ARLEBOSCSiègeActif

    491 138 418 00018 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CABANON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de LE CABANON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CABANON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CABANON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CABANON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CABANON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CABANON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CABANON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Gérant, Associé : FORIEL-DESTEZET Jean-Just ; Gérant, Associé : FORIEL-DESTEZET Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHEMIN Sophie, Marie, Louise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSE Paul, Marie, Ernest, Auguste ; Associé indéfiniment responsable : ROUSSE Mireille, Marie, Elisabeth, Emilie ; Associé indéfiniment responsable : ROUSSE Hervé, Marie, Xavier, Anne ; Associé indéfiniment responsable : ROUSSE Denis, Marie, Robert ; Associé indéfiniment responsable : ROUSSE Marc, Marie, Jean, Just ; Associé indéfiniment responsable : VERDILLON Sylvie, Marie, Madeleine, Henriette ; Associé indéfiniment responsable : TOGNY Fabienne, Marie, Jeanne, Michelle ; Associé indéfiniment responsable : GARGASSON Claudine, Margueritte, Marie ; Associé indéfiniment responsable : ALINDRET Emmanuelle, Marie, Monique

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2006

Questions fréquentes sur LE CABANON

Quel est le numéro SIREN de LE CABANON ?

Le numéro SIREN de LE CABANON est 491 138 418. Le SIRET de son siège social est 491 138 418 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10491138418.

Qui dirige LE CABANON ?

LE CABANON est dirigée par Henri FORIEL-DESTEZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CABANON ?

Le siège social de LE CABANON est situé 40 Rte d’Annonay les Romaneaux, 07410 Arlebosc.

LE CABANON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CABANON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CABANON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CABANON.

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