LE CAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 998 486, LE CAMELIA est une société civile créée le 22 avril 2009. Elle est domiciliée 1 Le Lambais, 44260 Savenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DENIS VAILLANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CAMELIA
INSEE- Dénomination
- LE CAMELIA
- SIREN
- 511 998 486
- SIRET (siège)
- 511 998 486 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR82511998486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 998 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 avril 2009
- Siège social
- 1 LE LAMBAIS, 44260, SAVENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CAMELIA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LE CAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CAMELIA
INSEEIMMODEM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 avril 2009) · 17 ans
Établissements de LE CAMELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44260 SAVENAYSiègeActif
511 998 486 00027 · ouvert le 02 avril 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CAMELIA
INPIComptes annuels de LE CAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CAMELIA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026P00487
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/01714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 30 juillet 2025 · N° 2025L01815
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025L01545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/09446
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/07409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/07671
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CAMELIA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Vaillant, Denis Maurice, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Chailler, Martial Raymond
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2009-04-22 · Début d'activité : 2009-03-26
- création
Date d'effet : 22 avril 2009
Questions fréquentes sur LE CAMELIA
Quel est le numéro SIREN de LE CAMELIA ?
Le numéro SIREN de LE CAMELIA est 511 998 486. Le SIRET de son siège social est 511 998 486 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82511998486.
Qui dirige LE CAMELIA ?
LE CAMELIA est dirigée par DENIS VAILLANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CAMELIA ?
Le siège social de LE CAMELIA est situé 1 Le Lambais, 44260 Savenay.
LE CAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAMELIA.
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