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LE CAP HORN

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Siren483 217 949SARL83300 DRAGUIGNANCréée le 06 juin 2005

5630Z · Débits de boissons

Documents

LE CAP HORN est une SARL immatriculée le 6 juin 2005 sous le numéro SIREN 483 217 949. Son siège social est situé 40 bd Jean Jaures, 83300 Draguignan. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de LE CAP HORN

Dénomination
LE CAP HORN
SIREN
483 217 949
SIRET (siège)
483 217 949 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14483217949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 217 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
06 juin 2005
Siège social
40 BD JEAN JAURES, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE CAP HORN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CAP HORN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE CAP HORN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83300 DRAGUIGNANSiègeFermé

    483 217 949 00013 · ouvert le 06 juin 2005 · NAF 5630Z

Documents juridiques de LE CAP HORN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2005

  • Acte

Conformité de LE CAP HORN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAP HORN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CAP HORN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CAP HORN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CAP HORN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2005

Questions fréquentes sur LE CAP HORN

Quel est le numéro SIREN de LE CAP HORN ?

Le numéro SIREN de LE CAP HORN est 483 217 949. Le SIRET de son siège social est 483 217 949 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14483217949.

Où se situe le siège social de LE CAP HORN ?

Le siège social de LE CAP HORN est situé 40 bd Jean Jaures, 83300 Draguignan.

LE CAP HORN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CAP HORN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CAP HORN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAP HORN.