LE CARIGNAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
LE CARIGNAN est une SCI immatriculée le 31 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 983 944. Elle est domiciliée 4 rue du Chasselas, 34290 Bassan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MATTHIEU PAVIA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CARIGNAN
INSEE- Dénomination
- LE CARIGNAN
- SIREN
- 832 983 944
- SIRET (siège)
- 832 983 944 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR14832983944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 983 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2017
- Siège social
- 4 RUE DU CHASSELAS, 34290, BASSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CARIGNAN
Acquisition location administration vente de tous biens immobiliers et plus spécialement acquisition d'un terrain situé Zac le Traisor du Fou 2 Lot 89 à BASSAN (34), exploitation mise en valeur de ce terrain par édification d'un bâtiment commercial et exploitation par bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la société. Eventuellement et exceptionnellement, l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
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Finances de LE CARIGNAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CARIGNAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2017) · 9 ans
Établissements de LE CARIGNAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34290 BASSANSiègeActif
832 983 944 00022 · ouvert le 26 octobre 2017 · NAF 6820B
- 34480 PUISSALICONFermé
832 983 944 00014 · ouvert le 26 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CARIGNAN
INPIComptes annuels de LE CARIGNAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CARIGNAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CARIGNAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CARIGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CARIGNAN. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 2000 · N° 98-44.482
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CARIGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CARIGNAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2017
Questions fréquentes sur LE CARIGNAN
Quel est le numéro SIREN de LE CARIGNAN ?
Le numéro SIREN de LE CARIGNAN est 832 983 944. Le SIRET de son siège social est 832 983 944 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14832983944.
Qui dirige LE CARIGNAN ?
LE CARIGNAN est dirigée par JEAN-MATTHIEU PAVIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CARIGNAN ?
Le siège social de LE CARIGNAN est situé 4 rue du Chasselas, 34290 Bassan.
LE CARIGNAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CARIGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CARIGNAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CARIGNAN.
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