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LE CAROUBIER

Active
Siren390 265 437SARL26160 SAINT-GERVAIS-SUR-ROUBIONCréée le 23 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE CAROUBIER est une SARL immatriculée le 23 février 1993 sous le numéro SIREN 390 265 437. Son siège social est situé Le Camoulet, 26160 Saint-Gervais-sur-Roubion. Son activité principale relève du code NAF 000Z.

Fiche d'identité de LE CAROUBIER

Dénomination
LE CAROUBIER
SIREN
390 265 437
SIRET (siège)
390 265 437 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18390265437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 265 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
000Z
Date de création
23 février 1993
Siège social
LE CAMOULET, 26160, SAINT-GERVAIS-SUR-ROUBION
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE CAROUBIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CAROUBIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE CAROUBIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26160 SAINT-GERVAIS-SUR-ROUBIONSiègeFermé

    390 265 437 00017 · ouvert le 23 février 1993 · NAF 741J

Documents juridiques de LE CAROUBIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE CAROUBIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAROUBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CAROUBIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAROUBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CAROUBIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, service de proximité

    Décision du 10 avril 2025 · N° 24/04118

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CAROUBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CAROUBIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1993

Questions fréquentes sur LE CAROUBIER

Quel est le numéro SIREN de LE CAROUBIER ?

Le numéro SIREN de LE CAROUBIER est 390 265 437. Le SIRET de son siège social est 390 265 437 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18390265437.

Où se situe le siège social de LE CAROUBIER ?

Le siège social de LE CAROUBIER est situé Le Camoulet, 26160 Saint-Gervais-sur-Roubion.

LE CAROUBIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CAROUBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CAROUBIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAROUBIER.

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