LE CASTELLAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 505 194, LE CASTELLAR est une SCI créée le 28 septembre 1993. Elle est domiciliée 13 CHE du Castellar, 06690 Tourrette-Levens. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEANINE GODEC, gérant.
Fiche d'identité de LE CASTELLAR
INSEE- Dénomination
- LE CASTELLAR
- SIREN
- 392 505 194
- SIRET (siège)
- 392 505 194 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02392505194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 505 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 septembre 1993
- Siège social
- 13 CHE du Castellar, 06690, Tourrette-Levens
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE CASTELLAR
Location de logements
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Finances de LE CASTELLAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CASTELLAR
INSEEÉtablissements de LE CASTELLAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06690 Tourrette-LevensSiègeActif
392 505 194 00010 · ouvert le 25 septembre 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CASTELLAR
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CASTELLAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CASTELLAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CASTELLAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CASTELLAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CASTELLAR. Elles s'échelonnent de 1989 à 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 novembre 1992 · N° 90-12.013
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 1989 · N° 88-60.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CASTELLAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CASTELLAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 1993
Questions fréquentes sur LE CASTELLAR
Quel est le numéro SIREN de LE CASTELLAR ?
Le numéro SIREN de LE CASTELLAR est 392 505 194. Le SIRET de son siège social est 392 505 194 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02392505194.
Qui dirige LE CASTELLAR ?
LE CASTELLAR est dirigée par JEANINE GODEC, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CASTELLAR ?
Le siège social de LE CASTELLAR est situé 13 CHE du Castellar, 06690 Tourrette-Levens.
LE CASTELLAR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CASTELLAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CASTELLAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CASTELLAR.
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