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LE CAUSEGA

Active
Siren438 338 246SARL06540 FONTANCréée le 02 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE CAUSEGA est une SARL immatriculée le 2 janvier 2001 sous le numéro SIREN 438 338 246. Son siège social est situé Causega Chateau, 06540 Fontan. L'entreprise déclare le code NAF 552E comme activité principale.

Fiche d'identité de LE CAUSEGA

Dénomination
LE CAUSEGA
SIREN
438 338 246
SIRET (siège)
438 338 246 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09438338246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 338 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
552E
Date de création
02 janvier 2001
Siège social
CAUSEGA CHATEAU, 06540, FONTAN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE CAUSEGA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CAUSEGA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE CAUSEGA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06540 FONTANSiègeFermé

    438 338 246 00012 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 552E

Documents juridiques de LE CAUSEGA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE CAUSEGA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CAUSEGA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CAUSEGA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CAUSEGA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CAUSEGA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CAUSEGA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CAUSEGA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2001

Questions fréquentes sur LE CAUSEGA

Quel est le numéro SIREN de LE CAUSEGA ?

Le numéro SIREN de LE CAUSEGA est 438 338 246. Le SIRET de son siège social est 438 338 246 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09438338246.

Où se situe le siège social de LE CAUSEGA ?

Le siège social de LE CAUSEGA est situé Causega Chateau, 06540 Fontan.

LE CAUSEGA est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CAUSEGA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CAUSEGA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CAUSEGA.

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