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LE CESAR

Active
Siren382 385 565SARL25000 BESANCONCréée le 05 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE CESAR est une SARL immatriculée le 5 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 385 565. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 rue des Granges, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.

Fiche d'identité de LE CESAR

Dénomination
LE CESAR
SIREN
382 385 565
SIRET (siège)
382 385 565 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78382385565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 385 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
554B
Date de création
05 juillet 1991
Siège social
79 RUE DES GRANGES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LE CESAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CESAR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE CESAR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    382 385 565 00017 · ouvert le 05 juillet 1991 · NAF 554B

Documents juridiques de LE CESAR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de LE CESAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CESAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CESAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CESAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CESAR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CESAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CESAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1991

Questions fréquentes sur LE CESAR

Quel est le numéro SIREN de LE CESAR ?

Le numéro SIREN de LE CESAR est 382 385 565. Le SIRET de son siège social est 382 385 565 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78382385565.

Où se situe le siège social de LE CESAR ?

Le siège social de LE CESAR est situé 79 rue des Granges, 25000 Besancon.

LE CESAR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CESAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CESAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CESAR.

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