LE CHALARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHALARD est une SCI immatriculée le 29 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 037 296. Son siège social est situé 21 rue Eugene Spuller, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE-HENRY GAGEY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CHALARD
INSEE- Dénomination
- LE CHALARD
- SIREN
- 492 037 296
- SIRET (siège)
- 492 037 296 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44492037296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 037 296
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 septembre 2006
- Siège social
- 21 RUE EUGENE SPULLER, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHALARD
GESTION DE PATRIMOINE CIVIL
Finances de LE CHALARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHALARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 septembre 2006) · 20 ans
SCI LE COUVENT
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 septembre 2006) · 20 ans
Établissements de LE CHALARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
492 037 296 00018 · ouvert le 14 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHALARD
INPIComptes annuels de LE CHALARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHALARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHALARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHALARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHALARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2011. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juin 2011 · N° 10-15.009
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1997 · N° 95-45.514
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHALARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHALARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2006
Questions fréquentes sur LE CHALARD
Quel est le numéro SIREN de LE CHALARD ?
Le numéro SIREN de LE CHALARD est 492 037 296. Le SIRET de son siège social est 492 037 296 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44492037296.
Qui dirige LE CHALARD ?
LE CHALARD est dirigée par PIERRE-HENRY GAGEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHALARD ?
Le siège social de LE CHALARD est situé 21 rue Eugene Spuller, 21200 Beaune.
LE CHALARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHALARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHALARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHALARD.
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