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LE CHALET

Active
Siren388 988 586SCI03000 COULANDONCréée le 09 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions98 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,4 k€
Effectif
Non publié

LE CHALET est une SCI immatriculée le 9 novembre 1992 sous le numéro SIREN 388 988 586. Son siège social est situé Le Chalet Coulandon, 03000 Coulandon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIANE SICARD, gérant.

Fiche d'identité de LE CHALET

Dénomination
LE CHALET
SIREN
388 988 586
SIRET (siège)
388 988 586 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92388988586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 988 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 433,68 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 novembre 1992
Siège social
LE CHALET COULANDON, 03000, COULANDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHALET

GESTION IMMOBILIERE

Finances de LE CHALET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHALET

CS

CHRISTIANE SICARD

Gérant

Depuis la création (09 novembre 1992) · 33 ans

Établissements de LE CHALET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03000 COULANDONSiègeActif

    388 988 586 00011 · ouvert le 05 octobre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CHALET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de LE CHALET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHALET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

98 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHALET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHALET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1992

Questions fréquentes sur LE CHALET

Quel est le numéro SIREN de LE CHALET ?

Le numéro SIREN de LE CHALET est 388 988 586. Le SIRET de son siège social est 388 988 586 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92388988586.

Qui dirige LE CHALET ?

LE CHALET est dirigée par CHRISTIANE SICARD, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHALET ?

Le siège social de LE CHALET est situé Le Chalet Coulandon, 03000 Coulandon.

LE CHALET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHALET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHALET.

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