LE CHAMPAGNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 333 023 950, LE CHAMPAGNE est une SARL créée le 1er mai 1985. Son siège social est situé 115 rue Pierre Brossolette, 91270 Vigneux-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6701.
Fiche d'identité de LE CHAMPAGNE
INSEE- Dénomination
- LE CHAMPAGNE
- SIREN
- 333 023 950
- SIRET (siège)
- 333 023 950 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89333023950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 023 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6701
- Date de création
- 01 mai 1985
- Siège social
- 115 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 91270, VIGNEUX-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LE CHAMPAGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAMPAGNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE CHAMPAGNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91270 VIGNEUX-SUR-SEINESiègeFermé
333 023 950 00012 · ouvert le 01 mai 1985 · NAF 6701
Documents juridiques de LE CHAMPAGNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CHAMPAGNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMPAGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAMPAGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMPAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMPAGNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frARA - Orientation en ARA
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/05810
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/00384
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00676
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 décembre 2020 · N° 19-16.899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 01 juillet 2016 · N° 15/07856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-41.949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1998 · N° 96-43.103
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 mars 1996 · N° 94-17.651
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 1990 · N° 87-43.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAMPAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAMPAGNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1985
Questions fréquentes sur LE CHAMPAGNE
Quel est le numéro SIREN de LE CHAMPAGNE ?
Le numéro SIREN de LE CHAMPAGNE est 333 023 950. Le SIRET de son siège social est 333 023 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89333023950.
Où se situe le siège social de LE CHAMPAGNE ?
Le siège social de LE CHAMPAGNE est situé 115 rue Pierre Brossolette, 91270 Vigneux-sur-Seine.
LE CHAMPAGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAMPAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAMPAGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMPAGNE.
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