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LE CHAPEAU

Active
Siren835 034 604SAS92140 CLAMARTCréée le 31 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions136 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 835 034 604, LE CHAPEAU est une SAS créée le 31 janvier 2018. Elle est domiciliée 3 rue Pierre Baudry, 92140 Clamart. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Elle est dirigée par ZOUBIR BENSEMMANE, président de sas.

Fiche d'identité de LE CHAPEAU

Dénomination
LE CHAPEAU
SIREN
835 034 604
SIRET (siège)
835 034 604 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60835034604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 034 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
31 janvier 2018
Siège social
3 RUE PIERRE BAUDRY, 92140, CLAMART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAPEAU

l'exploitation d'un fonds de commerce de restauration traditionnelle, de salon de thé, épicerie fine, tapas. La vente d'objets culturels et de décoration à l'exclusion de toute autre utilisation. Et plus généralement, toute activité se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CHAPEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAPEAU

ZB

ZOUBIR BENSEMMANE

Président de SAS

Depuis la création (31 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de LE CHAPEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeActif

    835 034 604 00016 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE CHAPEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAPEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAPEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

136 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPEAU. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAPEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAPEAU

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2018

Questions fréquentes sur LE CHAPEAU

Quel est le numéro SIREN de LE CHAPEAU ?

Le numéro SIREN de LE CHAPEAU est 835 034 604. Le SIRET de son siège social est 835 034 604 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60835034604.

Qui dirige LE CHAPEAU ?

LE CHAPEAU est dirigée par ZOUBIR BENSEMMANE, président de sas.

Où se situe le siège social de LE CHAPEAU ?

Le siège social de LE CHAPEAU est situé 3 rue Pierre Baudry, 92140 Clamart.

LE CHAPEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAPEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAPEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPEAU.

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