LE CHAPELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHAPELIER est une SCI immatriculée le 29 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 308 694. Elle est domiciliée Les Marais, 38110 Saint-Jean-de-Soudain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANTHONY RAVIER, gérant.
Fiche d'identité de LE CHAPELIER
INSEE- Dénomination
- LE CHAPELIER
- SIREN
- 834 308 694
- SIRET (siège)
- 834 308 694 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77834308694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 308 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 décembre 2017
- Siège social
- LES MARAIS, 38110, SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAPELIER
Acquisition, administration et gestion par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non, de tous biens immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, construction et rénovation de tous immeubles, propriété et gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, empunt de tous fonds nécessaires.
Finances de LE CHAPELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAPELIER
INSEEOUTILLAGES ET PLASTIQUES SAUTEREL
Autre
Depuis la création (29 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de LE CHAPELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 SAINT-JEAN-DE-SOUDAINSiègeActif
834 308 694 00019 · ouvert le 18 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAPELIER
INPIComptes annuels de LE CHAPELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAPELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPELIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 5
Décision du 29 mai 2026 · N° 2026RG02978
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 1994 · N° 92-42.228
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAPELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAPELIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-18
- création
Date d'effet : 29 décembre 2017
Questions fréquentes sur LE CHAPELIER
Quel est le numéro SIREN de LE CHAPELIER ?
Le numéro SIREN de LE CHAPELIER est 834 308 694. Le SIRET de son siège social est 834 308 694 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77834308694.
Qui dirige LE CHAPELIER ?
LE CHAPELIER est dirigée par ANTHONY RAVIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAPELIER ?
Le siège social de LE CHAPELIER est situé Les Marais, 38110 Saint-Jean-de-Soudain.
LE CHAPELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAPELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAPELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPELIER.
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