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LE CHAPELIER

Active
Siren834 308 694SCI38110 SAINT-JEAN-DE-SOUDAINCréée le 29 décembre 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHAPELIER est une SCI immatriculée le 29 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 308 694. Elle est domiciliée Les Marais, 38110 Saint-Jean-de-Soudain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ANTHONY RAVIER, gérant.

Fiche d'identité de LE CHAPELIER

Dénomination
LE CHAPELIER
SIREN
834 308 694
SIRET (siège)
834 308 694 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77834308694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 308 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 décembre 2017
Siège social
LES MARAIS, 38110, SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAPELIER

Acquisition, administration et gestion par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non, de tous biens immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, construction et rénovation de tous immeubles, propriété et gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, empunt de tous fonds nécessaires.

Finances de LE CHAPELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CHAPELIER

HB

HORST BILGER

Autre

Depuis la création (29 décembre 2017) · 8 ans

AR

ANTHONY RAVIER

Gérant

Depuis la création (29 décembre 2017) · 8 ans

O

OUTILLAGES ET PLASTIQUES SAUTEREL

Autre

Depuis la création (29 décembre 2017) · 8 ans

Établissements de LE CHAPELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 SAINT-JEAN-DE-SOUDAINSiègeActif

    834 308 694 00019 · ouvert le 18 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAPELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2019

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAPELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAPELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPELIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAPELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAPELIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-18

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2017

Questions fréquentes sur LE CHAPELIER

Quel est le numéro SIREN de LE CHAPELIER ?

Le numéro SIREN de LE CHAPELIER est 834 308 694. Le SIRET de son siège social est 834 308 694 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77834308694.

Qui dirige LE CHAPELIER ?

LE CHAPELIER est dirigée par ANTHONY RAVIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAPELIER ?

Le siège social de LE CHAPELIER est situé Les Marais, 38110 Saint-Jean-de-Soudain.

LE CHAPELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAPELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAPELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPELIER.