LE CHAPITEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHAPITEAU est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2018, identifiée par le SIREN 843 286 543. Le siège social de l'entreprise se trouve La Saboterie, 03210 Meillers. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par AGNES CHAPIER, gérant.
Fiche d'identité de LE CHAPITEAU
INSEE- Dénomination
- LE CHAPITEAU
- SIREN
- 843 286 543
- SIRET (siège)
- 843 286 543 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22843286543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 286 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 octobre 2018
- Siège social
- LA SABOTERIE, 03210, MEILLERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAPITEAU
L'acquisition, la construction, la rénovation et la gestion par voie de location meublée, location nue ou mise à disposition des associés, de tous biens ou droits immobiliers.
Finances de LE CHAPITEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAPITEAU
INSEEÉtablissements de LE CHAPITEAU
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 03210 MEILLERSSiègeActif
843 286 543 00015 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 6820A
- 03160 BOURBON-L'ARCHAMBAULTActif
843 286 543 00023 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CHAPITEAU
INPIComptes annuels de LE CHAPITEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAPITEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAPITEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAPITEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAPITEAU. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2025 · N° 2025F00948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 22/01899
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAPITEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAPITEAU
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- création
Date d'effet : 24 octobre 2018
Questions fréquentes sur LE CHAPITEAU
Quel est le numéro SIREN de LE CHAPITEAU ?
Le numéro SIREN de LE CHAPITEAU est 843 286 543. Le SIRET de son siège social est 843 286 543 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22843286543.
Qui dirige LE CHAPITEAU ?
LE CHAPITEAU est dirigée par AGNES CHAPIER, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHAPITEAU ?
Le siège social de LE CHAPITEAU est situé La Saboterie, 03210 Meillers.
LE CHAPITEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAPITEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAPITEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAPITEAU.
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