LE CHARMOIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
LE CHARMOIS est une SCI immatriculée le 3 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 054 948. Le siège social de l'entreprise se trouve La Haute Treille, 06790 Aspremont. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CABANES CLAUDE MAURICE, gérant.
Fiche d'identité de LE CHARMOIS
INSEE- Dénomination
- LE CHARMOIS
- SIREN
- 382 054 948
- SIRET (siège)
- 382 054 948 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52382054948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 054 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 juin 1991
- Siège social
- LA HAUTE TREILLE, 06790, ASPREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHARMOIS
Construction et vente d'un immeuble à Nice 4 rue Verani
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Finances de LE CHARMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHARMOIS
INSEECABANES CLAUDE MAURICE
Gérant
Depuis la création (03 juin 1991) · 35 ans
DURAN ETIENNE VINCENT GABRIEL MARIE
Gérant
Depuis la création (03 juin 1991) · 35 ans
Établissements de LE CHARMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06790 ASPREMONTSiègeActif
382 054 948 00015 · ouvert le 03 juin 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CHARMOIS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE CHARMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHARMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHARMOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHARMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHARMOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 03 juin 1991
Questions fréquentes sur LE CHARMOIS
Quel est le numéro SIREN de LE CHARMOIS ?
Le numéro SIREN de LE CHARMOIS est 382 054 948. Le SIRET de son siège social est 382 054 948 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52382054948.
Qui dirige LE CHARMOIS ?
LE CHARMOIS est dirigée par CABANES CLAUDE MAURICE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHARMOIS ?
Le siège social de LE CHARMOIS est situé La Haute Treille, 06790 Aspremont.
LE CHARMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHARMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHARMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHARMOIS.
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