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LE CHARMOIS

Active
Siren382 054 948SCI06790 ASPREMONTCréée le 03 juin 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

LE CHARMOIS est une SCI immatriculée le 3 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 054 948. Le siège social de l'entreprise se trouve La Haute Treille, 06790 Aspremont. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CABANES CLAUDE MAURICE, gérant.

Fiche d'identité de LE CHARMOIS

Dénomination
LE CHARMOIS
SIREN
382 054 948
SIRET (siège)
382 054 948 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52382054948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 054 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 juin 1991
Siège social
LA HAUTE TREILLE, 06790, ASPREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHARMOIS

Construction et vente d'un immeuble à Nice 4 rue Verani

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Finances de LE CHARMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CHARMOIS

C

CABANES CLAUDE MAURICE

Gérant

Depuis la création (03 juin 1991) · 35 ans

D

DURAN ETIENNE VINCENT GABRIEL MARIE

Gérant

Depuis la création (03 juin 1991) · 35 ans

Établissements de LE CHARMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06790 ASPREMONTSiègeActif

    382 054 948 00015 · ouvert le 03 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CHARMOIS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE CHARMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHARMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHARMOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHARMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CHARMOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1991

Questions fréquentes sur LE CHARMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHARMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHARMOIS est 382 054 948. Le SIRET de son siège social est 382 054 948 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52382054948.

Qui dirige LE CHARMOIS ?

LE CHARMOIS est dirigée par CABANES CLAUDE MAURICE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHARMOIS ?

Le siège social de LE CHARMOIS est situé La Haute Treille, 06790 Aspremont.

LE CHARMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHARMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHARMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHARMOIS.