NATELIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457 k€
- Effectif
- Non publié
NATELIS est une SCI immatriculée le 13 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 480 131. Le siège social de l'entreprise se trouve 648 Rte de la Cima, 06790 Aspremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ELISABETH BOUSQUET, gérant.
Fiche d'identité de NATELIS
INSEE- Dénomination
- NATELIS
- SIREN
- 444 480 131
- SIRET (siège)
- 444 480 131 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR29444480131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 480 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 décembre 2002
- Siège social
- 648 RTE DE LA CIMA, 06790, ASPREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NATELIS
Acquisitions, ventes, locations, administration de tous biens immobiliers.
Finances de NATELIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NATELIS
INSEEÉtablissements de NATELIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06790 ASPREMONTSiègeActif
444 480 131 00010 · ouvert le 02 décembre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de NATELIS
INPIComptes annuels de NATELIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NATELIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NATELIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NATELIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NATELIS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2023 · N° 22-11.234
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/08742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NATELIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NATELIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 13 décembre 2002
Questions fréquentes sur NATELIS
Quel est le numéro SIREN de NATELIS ?
Le numéro SIREN de NATELIS est 444 480 131. Le SIRET de son siège social est 444 480 131 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29444480131.
Qui dirige NATELIS ?
NATELIS est dirigée par ELISABETH BOUSQUET, gérant.
Où se situe le siège social de NATELIS ?
Le siège social de NATELIS est situé 648 Rte de la Cima, 06790 Aspremont.
NATELIS est-elle toujours en activité ?
Oui, NATELIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NATELIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NATELIS.
Entreprises similaires
Même activité à Aspremont