LE CHARPENTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 493 219, LE CHARPENTIER est une SCI créée le 14 février 1992. Son siège social est situé 37 rue des Charpentiers, 42300 Roanne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CAROLINE LEGARDINIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHARPENTIER
INSEE- Dénomination
- LE CHARPENTIER
- SIREN
- 384 493 219
- SIRET (siège)
- 384 493 219 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR95384493219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 493 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 734,7 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 février 1992
- Siège social
- 37 RUE DES CHARPENTIERS, 42300, ROANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHARPENTIER
L'acquisition de tous immeubles et de tous terrains, l'administration et l'exploitation, par location ou autrement des biens sus désignés, l'entretien et l'aménagement de ces biens
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Finances de LE CHARPENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHARPENTIER
INSEEÉtablissements de LE CHARPENTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42300 ROANNESiègeActif
384 493 219 00016 · ouvert le 13 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CHARPENTIER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CHARPENTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHARPENTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHARPENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHARPENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHARPENTIER. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/05313
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25/00013
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 mai 2025 · N° 25/51767
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/56336
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 mars 2022 · N° 21-12.748
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 20-10.603
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 avril 1999 · N° 96-22.829
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHARPENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHARPENTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
- création
Date d'effet : 14 février 1992
Questions fréquentes sur LE CHARPENTIER
Quel est le numéro SIREN de LE CHARPENTIER ?
Le numéro SIREN de LE CHARPENTIER est 384 493 219. Le SIRET de son siège social est 384 493 219 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95384493219.
Qui dirige LE CHARPENTIER ?
LE CHARPENTIER est dirigée par CAROLINE LEGARDINIER, gérant.
Où se situe le siège social de LE CHARPENTIER ?
Le siège social de LE CHARPENTIER est situé 37 rue des Charpentiers, 42300 Roanne.
LE CHARPENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHARPENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHARPENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHARPENTIER.
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