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LE CHAT BOTTE

Active
Siren330 022 864SAS17590 SAINT-CLEMENT-DES-BALEINESCréée le 12 juillet 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHAT BOTTE est une SAS immatriculée le 12 juillet 1984 sous le numéro SIREN 330 022 864. Son siège social est situé 64 Che de Pas Bertin, 17590 Saint-Clement-des-Baleines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DANIEL MASSE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHAT BOTTE

Dénomination
LE CHAT BOTTE
SIREN
330 022 864
SIRET (siège)
330 022 864 00020
N° TVA intracommunautaire
FR80330022864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 022 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juillet 1984
Siège social
64 CHE DE PAS BERTIN, 17590, SAINT-CLEMENT-DES-BALEINES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE CHAT BOTTE

L'acquisition de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CHAT BOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAT BOTTE

DM

DANIEL MASSE

Président de SAS

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 août 2012

MV

MARIE-ODILE VAXELAIRE

Directeur général

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHAT BOTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17590 SAINT-CLEMENT-DES-BALEINESSiègeActif

    330 022 864 00020 · ouvert le 01 juin 1984 · NAF 6820B

  • 17590 SAINT-CLEMENT-DES-BALEINESFermé

    330 022 864 00012 · ouvert le 16 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAT BOTTE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 14 août 2014

  • Acte

Dépôt du 02 août 2012

  • Acte

Dépôt du 08 août 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAT BOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAT BOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAT BOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAT BOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CHAT BOTTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00128

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAT BOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAT BOTTE

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Président : MASSE Daniel ; Directeur général : MASSE Marie-Odile

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Président : MASSE Daniel Directeur général : MASSE Marie-Odile né(e) VAXELAIRE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Président du conseil d'administration, Administrateur : MASSE Daniel Directeur général délégué : MASSE Marie-Odile né(e) VAXELAIRE Administrateur : MASSE Aurélien, Florent Commissaire aux comptes titulaire : STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL STE D AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LOIRE (AFJ)

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Président du conseil d'administration et Administrateur : MASSE Daniel Directeur général délégué : MASSE Marie-Odile né(e) VAXELAIRE Administrateur : MASSE Aurélien, Florent Commissaire aux comptes titulaire : STREGO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VIDAL Emmanuel

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1984

Questions fréquentes sur LE CHAT BOTTE

Quel est le numéro SIREN de LE CHAT BOTTE ?

Le numéro SIREN de LE CHAT BOTTE est 330 022 864. Le SIRET de son siège social est 330 022 864 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80330022864.

Qui dirige LE CHAT BOTTE ?

LE CHAT BOTTE est dirigée par DANIEL MASSE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAT BOTTE ?

Le siège social de LE CHAT BOTTE est situé 64 Che de Pas Bertin, 17590 Saint-Clement-des-Baleines.

LE CHAT BOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAT BOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAT BOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAT BOTTE.

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