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LE CHATAIGNIER

Active
Siren815 122 197SCI38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESCréée le 08 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHATAIGNIER est une SCI immatriculée le 8 décembre 2015 sous le numéro SIREN 815 122 197. Son siège social est situé 55 Che des Chataigniers, 38380 Miribel-les-Echelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PAUL AMBROSIO en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE CHATAIGNIER

Dénomination
LE CHATAIGNIER
SIREN
815 122 197
SIRET (siège)
815 122 197 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95815122197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 122 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 2015
Siège social
55 CHE DES CHATAIGNIERS, 38380, MIRIBEL-LES-ECHELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHATAIGNIER

Acquisition, administration, gestion de tous immeubles, biens ou droits immobiliers.

Finances de LE CHATAIGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHATAIGNIER

JA

JEAN-PAUL AMBROSIO

Autre

FC

FREDERIQUE CHARAT

Autre

Depuis la création (08 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de LE CHATAIGNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38380 MIRIBEL-LES-ECHELLESSiègeActif

    815 122 197 00016 · ouvert le 20 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHATAIGNIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de LE CHATAIGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHATAIGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHATAIGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHATAIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHATAIGNIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHATAIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHATAIGNIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    CHARAT Emmanuel nom d'usage : CHARAT n'est plus gérant. AMBROSIO Jean-Paul nom d'usage : AMBROSIO devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-20

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2015

Questions fréquentes sur LE CHATAIGNIER

Quel est le numéro SIREN de LE CHATAIGNIER ?

Le numéro SIREN de LE CHATAIGNIER est 815 122 197. Le SIRET de son siège social est 815 122 197 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95815122197.

Qui dirige LE CHATAIGNIER ?

LE CHATAIGNIER est dirigée par JEAN-PAUL AMBROSIO, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHATAIGNIER ?

Le siège social de LE CHATAIGNIER est situé 55 Che des Chataigniers, 38380 Miribel-les-Echelles.

LE CHATAIGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHATAIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHATAIGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHATAIGNIER.

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