LE CHATEL DES VIVACES

Active

Siren527 560 296Société civile45300 GIVRAINESCréée le 18 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 527 560 296, LE CHATEL DES VIVACES est une société civile créée le 18 octobre 2010. Elle est domiciliée 18 rue du Portail Intvilliers, 45300 Givraines. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale. PASCAL MET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHATEL DES VIVACES

INSEE

Dénomination: LE CHATEL DES VIVACES
SIREN: 527 560 296
SIRET (siège): 527 560 296 00016
N° TVA intracommunautaire: FR91527560296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 527 560 296
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 0130Z
Date de création: 18 octobre 2010
Siège social: 18 RUE DU PORTAIL INTVILLIERS, 45300, GIVRAINES
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de LE CHATEL DES VIVACES

le-chatel-des-vivaces.com 02 38 34 20 97

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LE CHATEL DES VIVACES

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural. Acquisition, prise à bail, exploitation de biens ruraux.

Finances de LE CHATEL DES VIVACES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHATEL DES VIVACES

INSEE

PASCAL MET

Gérant

Depuis la création (18 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de LE CHATEL DES VIVACES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45300 GIVRAINESSiègeActif
527 560 296 00016 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0130Z

Documents juridiques de LE CHATEL DES VIVACES

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2010

Acte

Dépôt du 18 octobre 2010

Acte

Comptes annuels de LE CHATEL DES VIVACES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHATEL DES VIVACES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHATEL DES VIVACES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHATEL DES VIVACES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHATEL DES VIVACES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHATEL DES VIVACES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHATEL DES VIVACES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 novembre 2010Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-18 · Début d'activité : 2010-10-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 18 octobre 2010

Marques déposées par LE CHATEL DES VIVACES

INPI

LE CHATEL DES VIVACES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

Le châtel des vivaces
N° 3913908 · Déposée le 18 avril 2012 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 31, 44 · expirée le 18 avril 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE CHATEL DES VIVACES

Quel est le numéro SIREN de LE CHATEL DES VIVACES ?

Le numéro SIREN de LE CHATEL DES VIVACES est 527 560 296. Le SIRET de son siège social est 527 560 296 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91527560296.

Qui dirige LE CHATEL DES VIVACES ?

LE CHATEL DES VIVACES est dirigée par PASCAL MET, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHATEL DES VIVACES ?

Le siège social de LE CHATEL DES VIVACES est situé 18 rue du Portail Intvilliers, 45300 Givraines.