LE CHAVANAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 264 k€
- Effectif
- Non publié
LE CHAVANAT est une SCI immatriculée le 27 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 506 345. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Che de la Chapelle, 07340 Saint-Etienne-de-Valoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JOELLE MORET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CHAVANAT
INSEE- Dénomination
- LE CHAVANAT
- SIREN
- 810 506 345
- SIRET (siège)
- 810 506 345 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR65810506345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 506 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 264 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mars 2015
- Siège social
- 17 CHE DE LA CHAPELLE, 07340, SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAVANAT
Propriété, jouissance et administration de tous biens et droits, mobiliers et immobiliers
Finances de LE CHAVANAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAVANAT
INSEEÉtablissements de LE CHAVANAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07340 SAINT-ETIENNE-DE-VALOUXSiègeActif
810 506 345 00018 · ouvert le 17 mars 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAVANAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE CHAVANAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAVANAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHAVANAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAVANAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAVANAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAVANAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHAVANAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-17
- création
Date d'effet : 27 mars 2015
Questions fréquentes sur LE CHAVANAT
Quel est le numéro SIREN de LE CHAVANAT ?
Le numéro SIREN de LE CHAVANAT est 810 506 345. Le SIRET de son siège social est 810 506 345 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65810506345.
Qui dirige LE CHAVANAT ?
LE CHAVANAT est dirigée par JOELLE MORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHAVANAT ?
Le siège social de LE CHAVANAT est situé 17 Che de la Chapelle, 07340 Saint-Etienne-de-Valoux.
LE CHAVANAT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAVANAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAVANAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAVANAT.
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