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LE CHENE

Active
Siren421 456 153Société civile84840 LAMOTTE-DU-RHONECréée le 18 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,9 k€
Effectif
Non publié

LE CHENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1999, identifiée par le SIREN 421 456 153. Le siège social de l'entreprise se trouve 135 QUA LE CHENE Lamotte-du-Rhône, 84840 Lamotte-du-Rhone. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE MARCVINCENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHENE

Dénomination
LE CHENE
SIREN
421 456 153
SIRET (siège)
421 456 153 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49421456153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 456 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 904 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
18 janvier 1999
Siège social
135 QUA LE CHENE Lamotte-du-Rhône, 84840, LAMOTTE-DU-RHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE

Activité agricole

Finances de LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE

PM

PIERRE MARCVINCENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84840 LAMOTTE-DU-RHONESiègeActif

    421 456 153 00012 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 0124Z

Documents juridiques de LE CHENE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARCVINCENT PIERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1999

Questions fréquentes sur LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?

Le numéro SIREN de LE CHENE est 421 456 153. Le SIRET de son siège social est 421 456 153 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49421456153.

Qui dirige LE CHENE ?

LE CHENE est dirigée par PIERRE MARCVINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE CHENE ?

Le siège social de LE CHENE est situé 135 QUA LE CHENE Lamotte-du-Rhône, 84840 Lamotte-du-Rhone.

LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.

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