LE CHENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
LE CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 841 855. Son siège social est situé 4 rue des Freres Lumiere, 69330 Pusignan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALEXANDRA MATHIOLON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE CHENE
INSEE- Dénomination
- LE CHENE
- SIREN
- 441 841 855
- SIRET (siège)
- 441 841 855 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR13441841855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 841 855
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 avril 2002
- Siège social
- 4 RUE DES FRERES LUMIERE, 69330, PUSIGNAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE CHENE
Acquisition, construction, propriété, administration, gestion et exploitation de tous biens immobiliers.
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Finances de LE CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHENE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 mars 2023
Gérant
FONCIERE DU GENIE
Associé indéfiniment responsable
TEBIOR
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. ROIBET André Georges nom d'usage : ROIBET devient gérant. MATHIOLON Guy Michel Robert nom d'usage : MATHIOLON devient gérant VION
VION Pierre Maurice nom d'usage · de juin 2021 à mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHENE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69330 PUSIGNANSiègeActif
441 841 855 00030 · ouvert le 15 mars 2000 · NAF 6820B
- 69440 MORNANTFermé
441 841 855 00014 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 702C
- 69510 THURINSFermé
441 841 855 00022 · ouvert le 18 juillet 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHENE
INPIComptes annuels de LE CHENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00161
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 août 2026 · N° 26/00135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002947
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jUGE CX PROTECTION
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/02791
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/00040
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01853
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 19 mars 2026 · N° 22/00577
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/03146
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P15 Aud civile prox 6
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/02847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/01231
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025001258
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025L02539
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/01769
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 18 avril 2025 · N° 24/00675
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025L00889
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHENE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
MATHIOLON Guy Michel Robert nom d'usage : MATHIOLON n'est plus gérant. MATHIOLON Alexandra Tiffanie Marie Patricia Pascale nom d'usage : MATHIOLON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
VION Pierre Maurice nom d'usage : VION n'est plus gérant. ROIBET André Georges nom d'usage : ROIBET devient gérant. MATHIOLON Guy Michel Robert nom d'usage : MATHIOLON devient gérant
- création
Date d'effet : 22 avril 2002
Questions fréquentes sur LE CHENE
Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?
Le numéro SIREN de LE CHENE est 441 841 855. Le SIRET de son siège social est 441 841 855 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13441841855.
Qui dirige LE CHENE ?
LE CHENE est dirigée par ALEXANDRA MATHIOLON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHENE ?
Le siège social de LE CHENE est situé 4 rue des Freres Lumiere, 69330 Pusignan.
LE CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.
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