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LE CHENE

Active
Siren481 341 683SCI83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 14 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

LE CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2005, identifiée par le SIREN 481 341 683. Le siège social de l'entreprise se trouve 328 Che de la Treille, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par CHRISTIAN ZIGGIOTTO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CHENE

Dénomination
LE CHENE
SIREN
481 341 683
SIRET (siège)
481 341 683 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29481341683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 341 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 mars 2005
Siège social
328 CHE DE LA TREILLE, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE

Acquisition, location, gestion, toutes opérations mobilières, financières ou immobilières de caractère purement civil.

Finances de LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE

G

GROUPE SAUVAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mars 2005) · 21 ans

CZ

CHRISTIAN ZIGGIOTTO

Gérant

Depuis la création (14 mars 2005) · 21 ans

MZ

MATHIEU ZIGGIOTTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mars 2005) · 21 ans

Établissements de LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    481 341 683 00011 · ouvert le 18 novembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CHENE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 09 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 07 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2005

Questions fréquentes sur LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?

Le numéro SIREN de LE CHENE est 481 341 683. Le SIRET de son siège social est 481 341 683 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29481341683.

Qui dirige LE CHENE ?

LE CHENE est dirigée par CHRISTIAN ZIGGIOTTO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHENE ?

Le siège social de LE CHENE est situé 328 Che de la Treille, 83500 La Seyne-sur-Mer.

LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.

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